Le droit de la vie scolaire PDF

Les heures de cours étaient pratiques et les instructeurs passaient du temps à chaque session à répondre aux questions individuelles.


Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ? Sans aucun doute, à en juger d’après les quelque mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette édition enrichie et actualisée en juin 2005. Le recours s’applique aussi bien à la sieste de l’écolier qu’à l’exclusion du collégien pour deux jours, ou au triplement du lycéen en fin de cycle. Mais les procès qui frappent l’institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l’instituteur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L’Etat ? L’établissement public local d’enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ? La communauté éducative, le plus souvent démunie face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouvera dans cet ouvrage des réponses claires, explicites, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l’exposé de nombreux cas réels et à un petit lexique des termes juridiques. Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par trois hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance, bénéficie du témoignage de nouveaux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d’établissement. C’est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l’Education nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu’à la terminale et aux classes préparatoires.

Considérez-vous l’information plus facilement si vous l’entendez, si vous la voyez, si vous la lisez, si vous en parlez avec d’autres, si vous la réécrivez avec vos propres mots. Sauf indication contraire, les opinions partagées par nos auteurs ne reflètent pas la position officielle de l’American Bar Association. Elle doit une grande partie de sa dette stupéfiante à un LL.M. elle a poursuivi dans les avantages sociaux. «J’ai été amené à croire que les avantages sociaux des employés étaient la vague de l’avenir avec Obamacare, et que les gens allaient frapper à ma porte pour me faire travailler pour eux», dit Cramer. « Et ce n’est pas arrivé.-}